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27|01|2012

Marseille : l'affaire des quotas chez les libérales revient sous les feux de la rampe

Le conflit en cours, dans les Bouches-du-Rhône, entre certaines infirmières libérales et l’Assurance maladie, et concernant le nombre d’actes infirmiers de soins réalisés par jour, revient sur le devant de la scène.

La vague de contrôles effectués par la Caisse primaire centrale d’assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône auprès de plus d’une dizaine d’infirmières libérales revient sous les feux de la rampe, après avoir suscité la polémique en début d’année. La raison du conflit : depuis la mi-décembre, plusieurs libéraux ont reçu, de la part de la CPCAM, un courrier de notification d’indus. Les Idel, réunis dans le collectif info-des-idel, s’estiment soumis à des contrôles excessifs et nient toute fraude. De son côté, la CPCAM affirme s’être intéressée uniquement à des professionnels présentant des « activités particulièrement atypiques. »
 
Les syndicats sur la brèche
Plusieurs syndicats se sont en effet saisis du dossier, à commencer par Convergence infirmière. « Lors de la commission paritaire nationale du 24 janvier, nous avons demandé une annulation des sanctions... L’assurance maladie a refusé, mais propose de revoir les situations au cas par cas », explique le président de Convergence infirmière, Marcel Affergan. Ce dernier constate que des réclamations du même ordre existent ailleurs en France, notamment dans l’Est et en Lorraine. 
Selon l’information diffusée par Convergence infirmière sur la page facebook du collectif infos-des-idel, une commission de révision à la CPCAM devrait voir le jour sous peu. Notre rédaction n’a toutefois pas réussi à joindre l’Assurance maladie pour obtenir confirmation. Reste que Convergence infirmière appelle les professionnelles touchées par un contrôle qu’elles jugeraient abusif, à déposer leur dossier auprès du syndicat, afin que celui-ci appuie leur requête auprès de l’Assurance maladie.

Marjolaine Dihl





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